Prorogation

La plupart des assurances vie sont conclues pour une durée déterminée, fixée soit par l’assureur, soit par le souscripteur lors de la conclusion du contrat. Lorsque ce délai est écoulé, trois choix sont alors offerts à l’épargnant, qui peut ainsi décider de laisser l’accord se terminer, en percevant, la totalité des sommes accumulées, en un versement unique ou sous la forme d’une rente, ou de le proroger, afin de continuer à bénéficier de ce placement.

La prorogation doit obligatoirement faire l’objet d’un avenant, l’assureur est alors tenu d’informer le souscripteur de l’échéance future du contrat, afin que celui-ci puisse décider s’il souhaite, ou non, poursuivre son engagement et, si tel est le cas, en formuler la demande écrite avant la date prévue. Certaines assurances vie prévoient également que la prorogation se fasse de manière automatique, à une période donnée, la sortie du contrat ne s’effectuant, dans cette fois-ci, que par le retrait de la totalité des fonds investis, ou suite au décès du souscripteur.

Lors de la souscription d’une assurance vie à durée déterminée, il convient de bien vérifier, dans les conditions générales de vente, les conséquences engendrées par une éventuelle prorogation ; en effet, certains assureurs interdisent, par exemple, à la suite d’une telle procédure, le versement de nouveaux capitaux, en ne donnant que la possibilité de continuer à bénéficier des intérêts produits par les montants déjà placés.

Certaines formules proposent, en revanche, des contrats viagers, qui ne sont alors soumis à aucune durée, la prorogation s’avérant ainsi inutile. Certains experts conseillent même la souscription de telles assurances vie dans la mesure où celles-ci peuvent permettre, en cas de réforme de la fiscalité de ces produits, de maintenir les conditions appliquées jusque là.