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Lexique de l'assurance vie
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Clause bénéficiaire

La clause bénéficiaire constitue, lors de la souscription d’un contrat d’assurance vie, l’un des éléments les plus importants du dossier. Prévue, dans un premier temps, pour désigner la personne qui recevra les fonds épargnés, elle tient également un rôle tout à fait essentiel dans la transmission de ce capital, en lui permettant d’être exclu de l’actif du défunt, entraînant par là-même des conditions fiscales particulièrement avantageuses pour le bénéficiaire.

La rédaction de celle-ci s’avère être déterminante, il est, en effet, en général, préférable d’indiquer directement le nom de la personne souhaitée car si l’on désigne, par exemple, son conjoint, par ce terme, le bénéficiaire sera celui répondant à cette qualité au moment du décès, et ne correspondra peut-être plus à la volonté première du souscripteur, dans le cas d’un second mariage, par exemple.

En cas de décès du premier bénéficiaire désigné, il est possible d’indiquer un second nom qu’il convient alors de séparer du premier par « à défaut » ; en l’absence de cette locution, le capital serait bien versé à la personne indiquée mais se verrait également intégré à l’actif du défunt.

Cette clause peut alors être soumise à l’acceptation de son bénéficiaire, qu’il lui suffit de valider par un courrier recommandé adressé à l’assureur. Les conséquences de cette démarche sont toutefois assez importantes et il convient, à ce titre, de bien réfléchir, avant de faire une telle offre, car aucune opération de gestion ou de rachat ne pourra plus être effectuée par le souscripteur sans que celui-ci ait obtenu l’accord préalable du bénéficiaire.

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