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Lexique de l'assurance vie
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Contrat collectif

Un contrat collectif est une assurance vie signée entre un assureur, un souscripteur et des adhérents. Il peut alors se présenter sous deux formes pouvant revêtir un caractère facultatif ou obligatoire.

Le contrat collectif à adhésion facultative est un contrat signé par un ensemble d’adhérents et régissant les relations entre chacune des parties. Accord conclu entre un assureur et une personne morale tenue de distribuer ce produit, ce type de formule est généralement proposé par les banques qui, n’ayant pas les autorisations nécessaires pour fournir les prestations d’un assureur, souscrivent un contrat auprès de l’un d’eux, afin d’en faire profiter leurs clients. Les conditions ne peuvent, en aucun cas, être négociées par l’adhérent, cette faculté n’appartenant ici qu’au souscripteur.

Le contrat collectif à adhésion obligatoire reprend le même fonctionnement que le précédent, si ce n’est que l’adhérent se voit ici contraint d’opter pour cette solution. Souvent proposés par un employeur à ses salariés, ces formules leur permettent de préparer leur retraite ou de recevoir, pour eux-mêmes ou pour leurs proches, un capital, versé en cas de décès, d’invalidité ou de perte d’emploi. Particulièrement avantageux, ils s’adaptent, en plus, à la catégorie socioprofessionnelle des adhérents, ceux-ci comprenant, en principe, des spécificités différentes selon qu’ils s’adressent à des cadres ou à des non-cadres, l’abondement versé correspondant, dans la grande majorité des cas, à un pourcentage du salaire.

Ces contrats s’avèrent généralement être moins coûteux que ceux souscrits individuellement, du fait notamment de la participation du souscripteur au paiement des primes, ainsi que du nombre important de personnes concernées.

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