Tontine

Imaginée, au XVII^e siècle, par le banquier napolitain Lorenzo Tonti, la tontine désignait alors un accord par lequel plusieurs personnes décidaient de mettre en place un fonds commun, investi pendant une durée déterminée, au cours de laquelle l’ensemble des souscripteurs touchaient une partie des gains générés par le placement, tandis que le décès de l’un des souscripteurs entraînait la répartition de sa part entre tous les survivants. Ce dispositif peut être vu, aujourd’hui, comme une ébauche de l’assurance vie telle que nous la connaissons à présent.

De nos jours, le terme tontine désigne une clause, aussi appelée clause d’accroissement, insérée dans un contrat de vente, par laquelle plusieurs parties procèdent à l’acquisition d’un bien en commun, tout en prévoyant que la pleine propriété de celui-ci reviendra au dernier survivant. Dans le cadre de cet accord, chaque acheteur est supposé être le seul propriétaire du bien acquis, toute personne décédée, et ayant pourtant participé à cette transaction, est alors considérée comme n’ayant jamais pris part à cette opération.

Un dispositif proche de la définition originelle de la tontine peut aussi être mis en place dans le cadre d’une assurance vie. Le législateur autorise, en effet, de telles dispositions pour les contrats aléatoires, dans le cadre desquels les gains réalisés, par le placement, sont alors répartis, entre les différents souscripteurs survivants, au terme d’un délai fixé dès la souscription de l’accord. Un tel dispositif entraîne toutefois des inconvénients qu’il convient de bien prendre en compte, dans la mesure où, durant tout le déroulement du contrat, l’épargne reste bloquée.